Recherche de questions (13^e législature)

• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14767 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14766 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14765 de M. Jean Grenet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14764 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14763 de M. Michel Grall

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14762 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14761 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14760 de M. Jean Grenet

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins et ovins

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14759 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 15 janvier 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 14758 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Réponse publiée le 3 juin 2008