Recherche de questions (13^e législature)

• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14169 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : transports routiers

  Titre : chauffeurs routiers

  Réponse publiée le 3 mars 2009
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14168 de M. René-Paul Victoria

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : La Réunion

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14167 de M. Jean-Paul Anciaux

  Rubrique : départements

  Titre : services

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14166 de M. Christian Jacob

  Rubrique : travail

  Titre : heures supplémentaires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14165 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : travail

  Titre : heures supplémentaires

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14164 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14163 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14162 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14161 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14160 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 8 avril 2008