Recherche de questions (13^e législature)

• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14119 de M. Olivier Jardé

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14118 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viandes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14117 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide médicale

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14116 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : recherche

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14115 de M. Marc Dolez

  Rubrique : Union européenne

  Titre : politique économique

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14114 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 2 août 2011
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14113 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14112 de M. Christian Patria

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question close sans réponse le 21 décembre 2010
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14111 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 8 janvier 2008

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  Question écrite n° 14110 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 22 avril 2008