Recherche de questions (13^e législature)

• 8 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 92 de M. Alain Marty

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 9 janvier 2008
• 8 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 91 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : CHU

  Réponse publiée le 9 janvier 2008
• 8 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 90 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 9 janvier 2008
• 8 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 89 de Mme Cécile Gallez

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : foyers-logements

  Réponse publiée le 9 janvier 2008
• 8 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 88 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution atmosphérique

  Réponse publiée le 9 janvier 2008
• 8 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 87 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 9 janvier 2008
• 8 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 86 de M. Dominique Baert

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention fiscale avec la Belgique

  Réponse publiée le 9 janvier 2008
• 8 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 85 de M. Pierre-Alain Muet

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 9 janvier 2008
• 8 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 84 de M. François Loncle

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail

  Réponse publiée le 9 janvier 2008
• 8 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 83 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 9 janvier 2008