Recherche de questions (13^e législature)

• 1er janvier 2008

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  Question écrite n° 14094 de M. Éric Jalton

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 1er janvier 2008

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  Question écrite n° 14093 de M. Éric Jalton

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 1er janvier 2008

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  Question écrite n° 14092 de M. Éric Jalton

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 1er janvier 2008

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  Question écrite n° 14091 de M. Éric Jalton

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 1er janvier 2008

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  Question écrite n° 14090 de M. Éric Jalton

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 1er janvier 2008

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  Question écrite n° 14089 de M. Éric Jalton

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 1er janvier 2008

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  Question écrite n° 14088 de M. Éric Jalton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 1er janvier 2008

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  Question écrite n° 14087 de M. Éric Jalton

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : comptes courants

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 1er janvier 2008

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  Question écrite n° 14086 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : ouverture le dimanche

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 1er janvier 2008

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  Question écrite n° 14085 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 20 mai 2008