Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13058 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : économies d'énergie

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13057 de M. Albert Facon

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13056 de M. Xavier Breton

  Rubrique : départements

  Titre : services

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13055 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : accès des locaux, transports et services

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13054 de M. Marc Dolez

  Rubrique : travail

  Titre : heures supplémentaires

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13053 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 17 février 2009
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13052 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13051 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13050 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13049 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 25 mars 2008