Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 12898 de Mme George Pau-Langevin

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pétards

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 12897 de M. Jean-Paul Lecoq

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Maroc

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 12896 de M. Franck Gilard

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : ordre du mérite agricole

  Réponse publiée le 17 mars 2009
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 12895 de M. Franck Gilard

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : Légion d'honneur et ordre national du mérite

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 12894 de M. Franck Gilard

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : Légion d'honneur et ordre national du mérite

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 12893 de M. Michel Grall

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : eau

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 12892 de M. Michel Grall

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : eau

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 12891 de M. Jean-Jack Queyranne

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 18 décembre 2007

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  Question orale sans débat n° 76 de M. François Rochebloine

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Réponse publiée le 19 décembre 2007
• 18 décembre 2007

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  Question orale sans débat n° 75 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 19 décembre 2007