Recherche de questions (13^e législature)

• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9958 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Parkinson

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9957 de M. Christian Eckert

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 24 mars 2009
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9956 de Mme Jacqueline Maquet

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats d'accompagnement dans l'emploi

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9955 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service universel

  Question close sans réponse le 3 mars 2009
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9954 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question close sans réponse le 24 juin 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9953 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 24 mars 2009
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9952 de M. Jean-Marie Binetruy

  Rubrique : travail

  Titre : heures supplémentaires

  Réponse publiée le 27 octobre 2009
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9951 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : santé

  Titre : allergies

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9950 de M. Michel Hunault

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 8 septembre 2009
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9949 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008