Recherche de questions (13^e législature)

• 7 novembre 2007

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 126 de M. Jean-Marc Lefranc

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : marins-pêcheurs

  Question posée en séance
• 7 novembre 2007

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 125 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : politique économique

  Titre : pouvoir d'achat

  Question posée en séance
• 7 novembre 2007

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 124 de M. Jean-François Copé

  Rubrique : État

  Titre : gouvernement

  Question posée en séance
• 7 novembre 2007

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 123 de M. Christian Blanc

  Rubrique : syndicats

  Titre : représentativité

  Question posée en séance
• 7 novembre 2007

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 122 de M. Alfred Marie-Jeanne

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guadeloupe et Martinique

  Question posée en séance
• 6 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9717 de M. Jean-François Lamour

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : écoles d'art dramatique

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 6 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9716 de M. Olivier Jardé

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : FUP

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 6 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9715 de M. Jean-Pierre Gorges

  Rubrique : logement

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 4 décembre 2007
• 6 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9714 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Réponse publiée le 22 février 2011
• 6 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9713 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 25 mars 2008