Recherche de questions (13^e législature)

• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9342 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9341 de M. David Habib

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9340 de M. François Vannson

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9339 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : consommation

  Titre : pratiques commerciales

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9338 de M. François Rochebloine

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9337 de M. François Brottes

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 1er décembre 2009
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9336 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9335 de M. Michel Delebarre

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9334 de M. Alain Marty

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9333 de M. Marc Dolez

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Réponse publiée le 25 décembre 2007