Recherche de questions (13^e législature)

• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9322 de M. Michel Grall

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9321 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agriculture

  Titre : céréales

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9320 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : environnement

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9319 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : État

  Titre : météorologie

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9318 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 10 août 2010
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9317 de M. Jean-Paul Lecoq

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : OTAN

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9316 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9315 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9314 de M. Marc Vampa

  Rubrique : presse et livres

  Titre : Petit Robert 2008

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9313 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Parkinson

  Réponse publiée le 26 août 2008