Recherche de questions (13^e législature)

• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8855 de Mme Marie-Renée Oget

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8854 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8853 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : handicapés

  Question close sans réponse le 10 juin 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8852 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8851 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8850 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8849 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8848 de Mme Sandrine Hurel

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8847 de Mme Sandrine Hurel

  Rubrique : santé

  Titre : obésité

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8846 de M. Marc Goua

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 8 avril 2008