Recherche de questions (13^e législature)

• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8765 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8764 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8763 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8762 de M. Martial Saddier

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8761 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8760 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8759 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8758 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : santé

  Titre : épilepsie

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8757 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : santé

  Titre : épilepsie

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8756 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides-soignants et auxiliaires de puériculture

  Réponse publiée le 8 janvier 2008