Recherche de questions (13^e législature)

• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8645 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : départements

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8644 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8643 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8642 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : démission

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8641 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Réponse publiée le 8 décembre 2009
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8640 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8639 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8638 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : détermination du revenu imposable

  Réponse publiée le 8 février 2011
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8637 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8636 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 19 février 2008