Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8631 de M. Michel Hunault

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8630 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8629 de M. Michel Hunault

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8628 de M. Michel Hunault

  Rubrique : Union européenne

  Titre : coopération judiciaire

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8627 de M. Michel Hunault

  Rubrique : droit pénal

  Titre : délinquance financière

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8626 de M. Michel Hunault

  Rubrique : droit pénal

  Titre : délinquance financière

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8625 de M. Michel Hunault

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : accession à la propriété

  Réponse publiée le 22 mars 2011
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8624 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres de soins palliatifs

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8623 de M. Michel Hunault

  Rubrique : presse et livres

  Titre : quotidiens

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8622 de M. Michel Hunault

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 27 avril 2010