Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8331 de M. François-Xavier Villain

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8330 de M. François-Xavier Villain

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8329 de M. François-Xavier Villain

  Rubrique : justice

  Titre : aide juridictionnelle

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8328 de M. François-Xavier Villain

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : stations-service

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8327 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8326 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8325 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8324 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : commerce électronique

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8323 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8322 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 9 septembre 2008