Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8061 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8060 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8059 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8058 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8057 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : presse et livres

  Titre : journalistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8056 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : montant

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8055 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8054 de M. François Brottes

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8053 de M. Simon Renucci

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8052 de M. Simon Renucci

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Question close sans réponse le 30 octobre 2007