Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8051 de M. Joël Giraud

  Rubrique : agriculture

  Titre : montagne

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8050 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8049 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8048 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8047 de Mme Valérie Boyer

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8046 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : défilés de mode

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8045 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8044 de M. Gérard Lorgeoux

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8043 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8042 de M. Jean-Yves Bony

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 29 janvier 2008