Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8041 de M. Marc Bernier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8040 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8039 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8038 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8037 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8036 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8035 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8034 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8033 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8032 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 1er juillet 2008