Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8021 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8020 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : entreprises

  Titre : transports routiers

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8019 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : pédagogie

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8018 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8017 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : maladies et parasites

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8016 de M. Marc Dolez

  Rubrique : État

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8015 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : lutte contre la faim

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8014 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8013 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8012 de M. Alain Marty

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 19 février 2008