Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8011 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : médecine de prévention

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8010 de M. Jean-Yves Bony

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : exonération

  Question close sans réponse le 21 décembre 2010
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8009 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : police

  Titre : contentieux

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8008 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : matières premières

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8007 de M. Xavier Breton

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8006 de M. Gérard Lorgeoux

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : entrepreneurs de spectacle

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8005 de M. Jean-Yves Bony

  Rubrique : élevage

  Titre : bâtiments

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8004 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8003 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8002 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : syndicats

  Titre : financement

  Réponse publiée le 19 février 2008