Recherche de questions (13^e législature)

• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7185 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7184 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7183 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7182 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 9 novembre 2010
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7181 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : informatique

  Titre : développement

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7180 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7179 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans, commerçants et industriels : annuités liquidables

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7178 de M. Georges Colombier

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7177 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7176 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 25 mars 2008