Recherche de questions (13^e législature)

• 18 octobre 2011

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  Question écrite n° 120294 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 18 octobre 2011

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  Question écrite n° 120293 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 13 décembre 2011
• 18 octobre 2011

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  Question écrite n° 120292 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Minitel

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 18 octobre 2011

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  Question écrite n° 120291 de M. Dominique Dord

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 18 octobre 2011

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  Question écrite n° 120290 de Mme Marie-Josée Roig

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 18 octobre 2011

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  Question écrite n° 120289 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : interconnexion

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 18 octobre 2011

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  Question écrite n° 120288 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 18 octobre 2011

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  Question écrite n° 120287 de M. Éric Jalton

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 25 octobre 2011
• 18 octobre 2011

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  Question écrite n° 120286 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 27 mars 2012
• 18 octobre 2011

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  Question écrite n° 120285 de M. Jacques Valax

  Rubrique : sports

  Titre : Centre national pour le développement du sport

  Réponse publiée le 10 janvier 2012