Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6191 de M. Éric Raoult

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : bicyclettes

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6190 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6189 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : condiments et épices

  Réponse publiée le 20 juillet 2010
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6188 de M. Yves Durand

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6187 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6186 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6185 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : État

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6184 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6183 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6182 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 13 novembre 2007