Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6051 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6050 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6049 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6048 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6047 de M. Franck Reynier

  Rubrique : agriculture

  Titre : maladies et parasites

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6046 de M. Franck Reynier

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6045 de M. Franck Reynier

  Rubrique : agriculture

  Titre : politique agricole

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6044 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : avortement

  Titre : IVG

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6043 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : femmes

  Titre : femmes enceintes

  Réponse publiée le 13 juillet 2010
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6042 de M. Michel Hunault

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 1er janvier 2008