Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5991 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : feux de croisement

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5990 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5989 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5988 de M. Jean-Claude Perez

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5987 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5986 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5985 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5984 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du sein

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5983 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5982 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 1er janvier 2008