Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5781 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5780 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5779 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5778 de M. Franck Reynier

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5777 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : huissiers

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5776 de M. Claude Bodin

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5775 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5774 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5773 de Mme Marie-Renée Oget

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5772 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 11 décembre 2007