Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5771 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5770 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5769 de Mme Corinne Erhel

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5768 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : République centrafricaine

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5767 de M. Alain Marc

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5766 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : casernes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5765 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5764 de Mme Sandrine Hurel

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : marins-pêcheurs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5763 de M. Michel Sordi

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5762 de M. Michel Hunault

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 4 décembre 2007