Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 3 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : barrage des Plats

  Réponse publiée le 3 octobre 2007
• 3 octobre 2007

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : État

  Titre : gouvernement

  Question posée en séance
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 2 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Réponse publiée le 3 octobre 2007
• 3 octobre 2007

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1 de M. Jean-François Copé

  Rubrique : politique économique

  Titre : pouvoir d'achat

  Question posée en séance
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1 de M. Benoist Apparu

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 44

  Réponse publiée le 3 octobre 2007
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5603 de M. Éric Straumann

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5602 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : finances publiques

  Titre : dette publique

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5601 de M. Richard Mallié

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5600 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5599 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : espace rural

  Réponse publiée le 6 novembre 2007