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Page n°13328 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
  • 25 septembre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 5328 de M. Marc Le Fur
    Rubrique : handicapés
    Titre : accès des locaux, transports et services
    Réponse publiée le 18 mars 2008
  • 25 septembre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 5327 de M. Marc Le Fur
    Rubrique : assurance maladie maternité : généralités
    Titre : équilibre financier
    Réponse publiée le 18 mars 2008
  • 25 septembre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 5326 de M. Bruno Le Roux
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : permis de conduire
    Réponse publiée le 27 novembre 2007
  • 25 septembre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 5325 de M. Alain Rodet
    Rubrique : assurance maladie maternité : généralités
    Titre : équilibre financier
    Réponse publiée le 19 février 2008
  • 25 septembre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 5324 de M. Francis Saint-Léger
    Rubrique : voirie
    Titre : autoroutes
    Réponse publiée le 20 novembre 2007
  • 25 septembre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 5323 de M. Francis Saint-Léger
    Rubrique : médecines parallèles
    Titre : ostéopathes
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 25 septembre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 5322 de M. Francis Saint-Léger
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : permis de conduire
    Réponse publiée le 9 septembre 2008
  • 25 septembre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 5321 de M. Francis Saint-Léger
    Rubrique : assurances
    Titre : contrats
    Réponse publiée le 18 décembre 2007
  • 25 septembre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 5320 de M. Francis Saint-Léger
    Rubrique : animaux
    Titre : animaux de compagnie
    Réponse publiée le 20 novembre 2007
  • 25 septembre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 5319 de M. Hervé Mariton
    Rubrique : santé
    Titre : maladie de Lyme
    Réponse publiée le 7 octobre 2008
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