Recherche de questions (13^e législature)

• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4328 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : travail

  Titre : chèques vacances

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4327 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : églises rurales

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4326 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4325 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4324 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 17 novembre 2009
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4323 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4322 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : élevage

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4321 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Question close sans réponse le 18 novembre 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4320 de M. Michel Sordi

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4319 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 1er janvier 2008