Recherche de questions (13^e législature)

• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4088 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique à l'égard des personnes âgées

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4087 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4086 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 14 avril 2009
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4085 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4084 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4083 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : officines

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4082 de M. Jean-Paul Anciaux

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4081 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : environnement

  Titre : mer Méditerranée

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4080 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : environnement

  Titre : mer Méditerranée

  Réponse publiée le 16 septembre 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4079 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : environnement

  Titre : mer Méditerranée

  Réponse publiée le 16 septembre 2008