Recherche de questions (13^e législature)

• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4058 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : environnement

  Titre : mer Méditerranée

  Réponse publiée le 16 septembre 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4057 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4056 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service universel

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4055 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : comptes de campagne

  Réponse publiée le 24 mars 2009
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4054 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4053 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4052 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4051 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4050 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4049 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 12 février 2008