Recherche de questions (13^e législature)

• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3888 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : environnement

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3887 de M. Robert Lecou

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3886 de M. Daniel Paul

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3885 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Pau Canfranc

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3884 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 17 novembre 2009
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3883 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3882 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3881 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 22 décembre 2009
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3880 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 22 décembre 2009
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3879 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Question close sans réponse le 19 juin 2012