Recherche de questions (13^e législature)

• 14 août 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 3128 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : presse et livres

  Titre : journalistes

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 14 août 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 3127 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 14 août 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 3126 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : communes

  Titre : conseils municipaux

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 14 août 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 3125 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : État

  Titre : Président de la République

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 14 août 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 3124 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : État

  Titre : gouvernement

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 14 août 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 3123 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : communes

  Titre : mairies

  Réponse publiée le 2 octobre 2007
• 14 août 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 3122 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : communes

  Titre : conseils municipaux

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 14 août 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 3121 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de mutation

  Question close sans réponse le 28 août 2007
• 14 août 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 3120 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : partis et mouvements politiques

  Titre : financement public

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 14 août 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 3119 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : partis et mouvements politiques

  Titre : financement

  Réponse publiée le 25 septembre 2007