Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 88 de M. Christian Ménard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 87 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 86 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 85 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 84 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 83 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 82 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 81 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 7 août 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 80 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 79 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 14 août 2007