Recherche de questions (13^e législature)

• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118548 de M. Hervé Féron

  Rubrique : emploi

  Titre : demandeurs d'emploi

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118547 de M. Alain Rodet

  Rubrique : élevage

  Titre : éleveurs

  Réponse publiée le 8 novembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118546 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : élevage

  Titre : éleveurs

  Réponse publiée le 8 novembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118545 de M. Michel Hunault

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux de trait

  Réponse publiée le 6 décembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118544 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118543 de M. Hervé Féron

  Rubrique : eau

  Titre : traitement

  Réponse publiée le 28 février 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118542 de M. Christian Ménard

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118541 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : eau

  Titre : distribution

  Réponse publiée le 29 novembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118540 de M. François Brottes

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 27 septembre 2011

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  Question écrite n° 118539 de M. François de Rugy

  Rubrique : droit pénal

  Titre : procédure pénale

  Question close sans réponse le 19 juin 2012