Recherche de questions (13^e législature)

• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118398 de M. Philippe Vigier

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118397 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118396 de M. Germinal Peiro

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 29 novembre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118395 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118394 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : RFF

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118393 de M. François Rochebloine

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : politique des transports ferroviaires

  Réponse publiée le 29 novembre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118392 de M. Michel Destot

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : lignes

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118391 de Mme Anny Poursinoff

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118390 de M. Daniel Fasquelle

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : habitations légères et de loisirs

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 20 septembre 2011

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  Question écrite n° 118389 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : chambres d'hôtes

  Question close sans réponse le 4 octobre 2011