Recherche de questions (13^e législature)

• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117608 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117607 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question close sans réponse le 4 octobre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117606 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question close sans réponse le 17 janvier 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117605 de Mme Marie-Odile Bouillé

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117604 de M. Jean-Louis Idiart

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 24 janvier 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117603 de M. Éric Raoult

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117602 de M. Hervé de Charette

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : ordre du mérite agricole

  Réponse publiée le 25 octobre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117601 de M. Éric Raoult

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : papiers et cartons

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117600 de M. Christian Ménard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117599 de M. Christian Ménard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 18 octobre 2011