Recherche de questions (13^e législature)

• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117508 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 13 décembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117507 de M. Michel Grall

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 25 octobre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117506 de M. François Rochebloine

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117505 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 1er novembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117504 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 25 octobre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117503 de M. Guy Delcourt

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 1er novembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117502 de M. Christian Ménard

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 13 septembre 2011

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  Question écrite n° 117501 de M. Pascal Brindeau

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 8 septembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3487 de Mme Danièle Hoffman-Rispal

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Question posée en séance
• 8 septembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3486 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Question posée en séance