Recherche de questions (13^e législature)

• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129595 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129594 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129593 de M. François de Rugy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129592 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129591 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129590 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129589 de M. Hervé Féron

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129588 de M. Hervé Féron

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129587 de M. Hervé Féron

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129586 de M. Hervé Féron

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 3 avril 2012