Recherche de questions (13^e législature)

• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128113 de M. Jérôme Lambert

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128112 de Mme Marylise Lebranchu

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128111 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128110 de Mme Patricia Adam

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128109 de M. Dominique Baert

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 27 mars 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128108 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128107 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : décorations

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128106 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128105 de M. Jean-Marie Binetruy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128104 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Question close sans réponse le 3 avril 2012