Recherche de questions (13^e législature)

• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126533 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126532 de M. Patrice Calméjane

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126531 de M. Jean-Marie Rolland

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126530 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126529 de M. Georges Ginesta

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126528 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126527 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : truffes

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126526 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : agriculture

  Titre : terres agricoles

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126525 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126524 de M. Michel Hunault

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 3 avril 2012