Recherche de questions (13^e législature)

• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1683 de M. Michel Rossi

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : montagne

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1682 de M. Jean-Pierre Marcon

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : matières plastiques

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1681 de M. Nicolas Dhuicq

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1680 de M. Christophe Priou

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1679 de M. Charles de La Verpillière

  Rubrique : eau

  Titre : agences de l'eau

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1678 de M. Jean-Michel Clément

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : enseignement supérieur et recherche : personnel

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1677 de M. Jean Mallot

  Rubrique : voirie

  Titre : travaux

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1676 de Mme Martine Pinville

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1675 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1674 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 1er février 2012