Recherche de questions (13^e législature)

• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125763 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125762 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125761 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : associations

  Titre : Confédération nationale du logement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125760 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : associations

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125759 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : théâtre

  Réponse publiée le 28 février 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125758 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : poissons

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125757 de M. Jean-Pierre Nicolas

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125756 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125755 de Mme Marie-Christine Dalloz

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 10 janvier 2012

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  Question écrite n° 125754 de M. Christian Eckert

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Question close sans réponse le 19 juin 2012