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3 janvier 2012Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : déchets végétauxRéponse publiée le 17 avril 2012
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3 janvier 2012Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : déchets ménagersQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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3 janvier 2012Rubrique : coopération intercommunaleTitre : EPCIQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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3 janvier 2012Rubrique : consommationTitre : information des consommateursRéponse publiée le 15 mai 2012
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3 janvier 2012Rubrique : consommationTitre : commission de la sécurité des consommateursQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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3 janvier 2012Rubrique : commerce extérieurTitre : CofaceQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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3 janvier 2012Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : hommages nationauxQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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3 janvier 2012Rubrique : banques et établissements financiersTitre : comptes courantsQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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3 janvier 2012Rubrique : automobiles et cyclesTitre : automobilesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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3 janvier 2012Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : dossier médical personnelQuestion close sans réponse le 19 juin 2012