Recherche de questions (13^e législature)

• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125083 de Mme Marie-Christine Dalloz

  Rubrique : animaux

  Titre : campagnols

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125082 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 14 février 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125081 de M. François Lamy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125080 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125079 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125078 de Mme Dominique Orliac

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125077 de M. Céleste Lett

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125076 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125075 de M. Hervé Féron

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 28 février 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125074 de M. Hervé Féron

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 28 février 2012