Recherche de questions (13^e législature)

• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124553 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : insignes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124552 de M. Dominique Dord

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124551 de M. Marc Bernier

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124550 de Mme Jacqueline Irles

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124549 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124548 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124547 de M. Armand Jung

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124546 de M. Charles de La Verpillière

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124545 de M. Michel Heinrich

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 20 décembre 2011

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  Question écrite n° 124544 de Mme Valérie Fourneyron

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012