Recherche de questions (13^e législature)

• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123437 de M. Éric Diard

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123436 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123435 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123434 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123433 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123432 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123431 de M. François Asensi

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123430 de Mme Martine Martinel

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123429 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123428 de Mme Marie-Christine Dalloz

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Réponse publiée le 8 mai 2012