Recherche de questions (14^e législature)

• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8768 de Mme Sophie Dessus

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolémie

  Réponse publiée le 4 juin 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8767 de M. Arnaud Richard

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 24 septembre 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8766 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 24 juin 2014
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8765 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8764 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 9 avril 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8763 de M. Guy Delcourt

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du col de l'utérus

  Réponse publiée le 27 novembre 2012
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8762 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 29 janvier 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8761 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8760 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8759 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : santé

  Titre : sclérose en plaques

  Réponse publiée le 15 janvier 2013